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Découvrez nos programmes éligibles en Scellier PACIFIQUE

 

◊  RESIDENCE PIERRE DE LUNE

 

37 logements et  un local commercial répartis dans un bâtiment en R+6 avec parking sécurisé.

Située dans le Quartier Latin, rue Sébastopol, à 2 pas du centre ville,  proche du Mont Coffyn, et à quelques minutes des quartiers sud,

Tous services et commerces sont à proximité et accessibles à pied.

Livraison : Déclaration d‘achèvement des travaux fin 2013

 

 

◊  RESIDENCE NEMBERALA

 

Un petit programme familial dispose seulement 6 appartements: F2 et F5, munie d’un parking privatif.

Sur la presqu’île de Ouémo, face au lagon, dans les quartiers résidentiels les plus prisés, s’élève la résidence Nemberala ; profitant d’un environnement reposant, entourée de palmiers et bénéficiant d’un emplacement privilégié.

Elle se situe non loin du  circuit «découverte de la mangrove» mais aussi à 10 minutes du centre ville et 2 minutes de la plage.

Les écoles primaires et maternelles sont à 200 mètres, tous les commerces et l’hôtel le Stanley sont à proximités. Des mises à l’eau, pour les amateurs de nautisme sont à 100 mètres.

Livraison :  Déclaration d‘achèvement des travaux fin 2012

¨ Plus de détails...

Autres avantages

A ce jour , il y a une exonération de  taxe foncière pendant 10 ans en Nouvelle Calédonie pour les achats en NEUFS et les plus-values immobilières ne sont pas taxées

 La plus forte possibilité de défiscalisation  jusqu’à fin 2012 !

SCELLIER OUTRE-MER 2012

Durée  de la réduction

Réduction d'impôt sur 5 ans

Scellier  Libre (5 / 9 ans)	24 %
Scellier Intermédiaire (5/9, 8/12, 11/15 ans)	24 % / 28 % / 32 %

¨ Plus de détails...

¨ Accessible à tous les contribuables français domiciliés en France au sens de l'article 4 B qui acquièrent, entre le 1er janvier 2012et le 31 décembre 2012, un  logement neuf (ou en l’état futur d’achèvement)

¨ L'économie d'impôt du Scellier Pacifique  représente une réduction d'impôt égale à 24% du prix de revient du                logement dans la limite de 300 000 euros d'investissement .

¬La loi Scellier Pacifique permet une réduction d’impôt de 24 % du prix de revient du logement. Avec un plafond de 300 000 € d’investissement et 1 seul logement par an.

¬Cette réduction d'impôt de 24 % de l’investissement s’étale sur 5 ans de manière linéaire.

¬Lorsque la réduction d’impôt au titre d’une année excède l’impôt dû au titre de cette même année, le solde de               réduction d’impôt peut être imputé sur l’IR des années suivantes (jusqu’à la 6ème année incluse).  

¨ Tous les immeubles neufs, situés en zone Pacifique , dont les caractéristiques thermiques et la performance énergétique sont conformes aux prescriptions de l’article L.111-9 du code de la construction et de l’habitation.

¨ La réduction d’impôt est conditionnée par  l’engagement de louer le logement nu à usage d’habitation principale pendant une durée minimale de 5 ans.

¨ L’engagement de location doit prendre effet dans les 12 mois qui suivent la date d’achèvement de l’immeuble.

¨ Les loyers ne doivent pas excéder le plafond fixé par décret.

¨ Un seul logement par an accordé et le plafond d’investissement retenu est de 300 000 €.

Article 199 septvicies  / Ordonnance n° 2010-1445 du 25 novembre 2010 / Décret du 28-12-09 - BOI 5 B-5-11

BOI 5 B-17-09 -  5 B-8-11 / Article 200-0 A / BOI 5 B-19-10